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Marques déposées par LES MARGESTODO
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Variété d'olive Jauberte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Variété d'olive Jauberte
SCEA LES MARGES, SCEA

Numéro de dépôt :
4063900
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/01/2024
Variété d\'olive Jauberte de LES MARGES

Présentation de la marque Variété d'olive Jauberte

Déposée le 27 janvier 2014 par LES MARGESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Variété d'olive Jauberte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est LES MARGESTODO domicilié(e) Les Grandes Marges - 04210 - VALENSOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 712 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LES MARGES, Mme JAUBERT Françoise domicilié(e) Les Grandes Marges - 04210 - VALENSOLE - France.

La marque Variété d'olive Jauberte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Variété d'olive Jauberte est expirée depuis le 27 janvier 2024.

LES MARGES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES GRANDES MARGES FRANCOISE JAUBERT - PRODUCTEUR , Les Vergers d'Alex PRODUCTEUR RÉCOLTANT


SCEA LES MARGES, SCEA - Les Grandes Marges - 04210 - VALENSOLE - France - SIREN 390712230


SCEA LES MARGES, Mme JAUBERT Françoise - Les Grandes Marges - 04210 - VALENSOLE - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux).